D. Le contenu des droits culturels
Les droits culturels se retrouvent dans de nombreux textes internationaux relatifs aux droits de l’homme. L’examen de ses textes permet de distinguer des droits culturels individuels, des droits culturels collectifs, et l’entre-deux des droits culturels.
Plusieurs droits culturels, qu’on peut regrouper en deux catégories, appartiennent aux individus.
Premièrement, le droit à l’éducation, dans ses deux aspects de
- droit à l’éducation élémentaire et générale;
- droit à l’enseignement fonctionnel ainsi qu’à l’orientation et à la formation professionnelles.
L’éducation a pour objectifs à la fois l’épanouissement de la personnalité (dimension individuelle) et le soutien à la compréhension, à la tolérance et à l’amitié entre les nations (dimension collective).
Deuxièmement, le droit de libre participation à la vie culturelle, ce qui comprend notamment,
- la liberté de pensée, de conscience et de religion ou conviction;
- la liberté d’opinion et d’expression;
- le droit de bénéficier du progrès scientifique et technique des actes;
- le droit à la propriété intellectuelle des oeuvres dont on est l’auteur.
Il est utile de rappeler ici que l’exercice de tous ces droits individuels peut-être fait par toute personne aussi bien seule qu’en commun avec les autres membres de son groupe. D’autre part, l’exercice de certains droits culturels individuels, comme le droit à l’éducation, exige même en plus du sujet le concours d’un ou de plusieurs autres individus. D’où l’importance du droit d’association, qui peut intervenir à tout moment dans l’exercice des droits.
Les droits culturels collectifs - le titulaire est la communauté - se répartissent eux aussi en deux catégories:
- le droit à l’autodétermination et au développement culturels (de tous les peuples en général et des peuples "dominés" en particulier), y compris en relation avec ses dimensions politiques, économiques et sociales;
- les droits des "groupes défavorisés" à la protection de leurs caractéristiques spécifiques (minorités, peuples autochtones ou indigènes, travailleurs migrants, réfugiés, étrangers dans le pays de résidence,...).
L’entre-deux des droits culturels est composé du droit culturel qui se situe à l’articulation entre les droits des individus et ceux des communautés. Il s’agit du droit individuel et en même temps collectif à l’identité culturelle, qui s’adresse à la fois à chaque être humain dans son individualité et à chaque communauté dans sa spécificité. Ce droit revêt deux expressions: à l’intérieur du sujet, il stimule la prise de conscience de la spécificité endogène: à l’extérieur du sujet, il contribue à la connaissance, à l’appréciation et à l’enrichissement mutuels des cultures. On retrouve les différents aspects de ce droit entre autres dans :
- le libre exercice d’une activité culturelle et, par exemple, de s’exprimer dans la langue de son choix;
- le libre accès à sa propre culture et à la connaissance des autres cultures;
- le libre accès aux moyens de communication et d’expression;
- la liberté de s’identifier ou non aux communautés culturelles de son choix et d’entretenir avec elles des relations sans considération de frontières.
Comme pour les autres droits culturels individuels, l’exercice pour un individu de tous ces aspects de l’identité culturelle peut se faire également en liaison avec le droit de s’associer librement avec d’autres individus. Retour