IV. Ancrages juridiques
Les droits culturels en tant que droits de l'homme
Isse Omanga Bokatola, juriste.
A. Introduction: la définition de la culture
Parler des droits culturels avant de traiter de la culture reviendrait à vouloir mettre la charrue devant les bœufs. En effet, la question de la reconnaissance des droits culturels est d’abord un problème culturel avant d’être un problème juridique, politique ou autre. Ainsi, pas de droits culturels sans culture; en d’autres termes, l’existence des droits culturels suppose en premier celle de la culture. Il est dès lors indispensable d’essayer d’arrêter une définition du mot culture préalablement à la détermination des droits qui l’objectivent: il faut d’abord définir la culture et ensuite s’occuper des droits culturels.
Pour la plupart des êtres humains, le mot culture fait penser aux œuvres artistiques, littéraires, philosophiques, scientifiques. Pour les spécialistes, le concept englobe ce sens restreint et davantage encore : la culture renvoie à tout ce qu’un individu acquiert en tant que membre d’une société, à savoir, toutes les capacités et toutes les pratiques qui s’apprennent par expérience ou par tradition, ainsi que tout l’environnement matériel qui est produit par le groupe. La culture s’exprime alors dans les œuvres de l’art et de la science, mais également dans l’habillement, la cuisine, l’architecture, le système de valeurs, la morale, les traditions, les croyances, l’éducation, les modes de vie, les langues, la nature des relations familiales et sociales, la vision du monde, l’attitude vis-à-vis des étrangers, la conception du présent et de l’avenir,... Cette liste n’est pas exhaustive, elle indique seulement l’étendue et la complexité du contenu de la culture dans son acception la plus large.
La définition large de la culture rejoint celle qui a été adoptée par la Conférence mondiale sur les politiques culturelles (MONDIACULT) organisée par l’UNESCO, à Mexico, en 1982. Ainsi, pour l’UNESCO la culture est "l’ensemble des traits distinctifs, spirituels et matériels, intellectuels et affectifs, qui caractérisent une société ou un groupe social. Elle englobe, entre les arts et les lettres, les modes de vie, les droits fondamentaux de l’être humain, les systèmes de valeurs, les traditions et les croyances".
De la sorte, la culture d’un peuple englobe la totalité de son cadre de référence existentiel et elle renferme toutes (ou presque) les réponses que ce peuple peut apporter face aux exigences de son cadre de vie : le premier devoir de l’être humain est de vivre, et l’une des principales fonctions de la culture est de permettre aux individus d’assurer ou préserver leur existence ainsi que de perpétuer la vie.
Ainsi entendue, la culture désigne la conception que chaque peuple se fait de son monde et du monde. Dans ce cadre, pas de place à l’idée que certains cultures puissent être supérieures ou inférieures à d’autres en qualité ou en quantité, ce qui implique la reconnaissance de toutes les cultures et la prise en compte de la diversité et de l’égale dignité des cultures. Dans ce cadre également, la véritable culture "universelle" doit être le rassemblement de ce que les cultures "nationales" ont en commun, un élan, en quelque sorte, vers l’unité spirituelle de l’homme; la culture "universelle" ne doit pas abolir la pluralité des cultures; ses rapports avec les cultures "nationales" doivent s’exprimer dans la complémentarité, génératrice de la totalité humaine en mouvement. Retour